face 1489
1482 1483 1484 1485 1486 1487 1488 1489 1490 1491 1492 1493 1494 1495 1496

commune de Sélestat défini(e) 15538 habitants (réf. 1990)

*fa.1489 - pep-sol dans Sélestat
D1083 RGC (dépt67) Sélestat sud=>Sélestat centre
-réseau Viacom
1 infraction
20061128-125844.jpg
commune : Sélestat
type : pep-sol
benetype : -réseau
bailleur : Viacom
statutbailleur : visible
voie : D1083 RGC (dépt67)
localisant : Sélestat sud=>Sélestat centre
enagglo : oui
doubleface : 1487

La responsabilité du dispositif est portée par Viacom à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0placée à une distance inférieure à la moitié de sa hauteur d'une limite séparative de propriétécode de l'environnement article R581-25code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1718 - 11/2006
20061128-125900.jpg
© LDR 01/01/2008
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