face 148
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commune de Kaysersberg défini(e) 2720 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.148 - pep-sol à Kaysersberg
D415 RGC pompiers=>D28 cimetière
-commerce 3 épis habillement Wintzenheim
disparue 2005-08-28
20050330-073140.jpg
commune : Kaysersberg
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : 3 épis habillement
beneetab : Wintzenheim
bailleur : PRS
voie : D415 RGC
localisant : pompiers=>D28 cimetière
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2005-08-28 00:00:00
commentaire : support commun 147

Bénéficiaire : 3 épis habillement Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par PRS défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.355 - 04/2005
20050404-070804.jpg
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