face 1477
1470 1471 1472 1473 1474 1475 1476 1477 1478 1479 1480 1481 1482 1483 1484

commune de Sélestat défini(e) 15538 habitants (réf. 1990)

*fa.1477 - ens-sol à Sélestat
D1083 RGC (dépt67) Sélestat nord=>Sélestat centre
resto.|cafét. Mac Donald's Sélestat
disparue 2007-07-16
20061128-122404.jpg
commune : Sélestat
type : ens-sol
benetype : resto.|cafét.
benemarque : Mac Donald's
beneetab : Sélestat
voie : D1083 RGC (dépt67)
localisant : Sélestat nord=>Sélestat centre
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2007-07-16 00:00:00
commentaire : abaissée

Bénéficiaire : Mac Donald's Sélestat

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0dépasse 6,5m de haut si elle a plus d'1m de large ou 8m si elle a moins d'1m de largecode de l'environnement article R581-60 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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