face 1476
1469 1470 1471 1472 1473 1474 1475 1476 1477 1478 1479 1480 1481 1482 1483

commune de Orschwiller défini(e) 562 habitants (réf. 1990)

*fa.1476 - ens-sol à Orschwiller
A35 Sélestat nord=>Sélestat sud
resto.|cafét. Autogrill Haut-Koenigsbourg
1 infraction
20061024-114548.jpg
commune : Orschwiller
type : ens-sol
benetype : resto.|cafét.
benemarque : Autogrill
beneetab : Haut-Koenigsbourg
voie : A35
localisant : Sélestat nord=>Sélestat sud
enagglo : non

Bénéficiaire : Autogrill Haut-Koenigsbourg

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur domaine public supposée sans autorisationcode la voirie routière article L113-2 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don