face 1449
1442 1443 1444 1445 1446 1447 1448 1449 1450 1451 1452 1453 1454 1455 1456

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1449 - pré-dérog à Bennwihr
D4 RGC D4I=>ZA Bennwihr gare
hôtel (rest) Bonsaï Houssen
1 infraction à déposer
20061218-084130.jpg
commune : Bennwihr
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Bonsaï
beneetab : Houssen
voie : D4 RGC
localisant : D4I=>ZA Bennwihr gare
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Bonsaï Houssen

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0installée sans l'accord écrit du propriétairecode de l'environnement article L581-24code de l'environnement article L581-26

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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