face 1434
1427 1428 1429 1430 1431 1432 1433 1434 1435 1436 1437 1438 1439 1440 1441

commune de _inconnue39 défini(e)

*fa.1434 - pep-sol à _inconnue39
N83 déclassée D475=>N5 Poligny
-loisir écuries du Revermont Saint-Lothain
2 infractions à déposer
20060101-160416.jpg
commune : _inconnue39
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : écuries du Revermont
beneetab : Saint-Lothain
voie : N83 déclassée
localisant : D475=>N5 Poligny
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : écuries du Revermont Saint-Lothain

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.