face 1430
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commune de Lons-le-Saunier défini(e) 18483 habitants (réf. PSDC99 Wikipedia)

*fa.1430 - pep-sol à Lons-le-Saunier
N83 déclassée N78=>D475
-réseau
1 infraction à déposer
20060101-154902.jpg
commune : Lons-le-Saunier
type : pep-sol
benetype : -réseau
voie : N83 déclassée
localisant : N78=>D475
typemodif : à déposer
commentaire : 4 faces minimum

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1608 - 01/2006
20060101-154914.jpg
© LDR 01/01/2008
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