face 143
136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.143 - ens-toit à Houssen
N83 Rosenkranz=>Ostheim sud
-gr.surface Intersport Houssen
3 infractions
20050330-080216.jpg
commune : Houssen
type : ens-toit
benetype : -gr.surface
benemarque : Intersport
beneetab : Houssen
voie : N83
localisant : Rosenkranz=>Ostheim sud
enagglo : non

Bénéficiaire : Intersport Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0non constituée de lettres découpéescode de l'environnement article R581-58 
0non constituée de lettres découpéescode de l'environnement article R581-58 
0non constituée de lettres découpéescode de l'environnement article R581-58 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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