face 1419
1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418 1419 1420 1421 1422 1423 1424 1425 1426

commune de Plainfaing défini(e) 1948 habitants (réf. 1990) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1419 - pep-mur à Plainfaing
D415 RGC Plainfaing=>col
resto.|cafét.
1 infraction à déposer
20060425-184130.jpg
commune : Plainfaing
type : pep-mur
benetype : resto.|cafét.
benemarque : auberge de la grange
voie : D415 RGC
localisant : Plainfaing=>col
enagglo : non
doubleface : 1371
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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