face 1418
1411 1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418 1419 1420 1421 1422 1423 1424 1425

commune de Fraize défini(e) 3049 habitants (réf. 1990) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1418 - pré-dérog à Fraize
D415 RGC Anould=>Fraize
hôtel (rest) relais Vosges Alsace Le Bonhomme
1 infraction à déposer
20060425-183326.jpg
commune : Fraize
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : relais Vosges Alsace
beneetab : Le Bonhomme
voie : D415 RGC
localisant : Anould=>Fraize
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : à 12 km

Bénéficiaire : relais Vosges Alsace Le Bonhomme

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0éloignement activité >5km (ou 10km pour MH)code de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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