face 1416
1409 1410 1411 1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418 1419 1420 1421 1422 1423

commune de Fraize défini(e) 3049 habitants (réf. 1990) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1416 - pep-sol à Fraize
D415 RGC Anould=>Fraize
-commerce café de l'hôtel de ville Fraize
1 infraction à déposer
20060425-183308.jpg
commune : Fraize
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : café de l'hôtel de ville
beneetab : Fraize
voie : D415 RGC
localisant : Anould=>Fraize
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : café de l'hôtel de ville Fraize

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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