face 1415
1408 1409 1410 1411 1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418 1419 1420 1421 1422

commune de Anould défini(e) 2992 habitants (réf. 1999)

*fa.1415 - pep-sol à Anould
D415 RGC Anould=>Fraize
-coll.|group. comcom Haute-Meurthe
1 infraction à déposer
20060425-183228.jpg
commune : Anould
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : comcom
beneetab : Haute-Meurthe
voie : D415 RGC
localisant : Anould=>Fraize
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : comcom Haute-Meurthe

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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