face 1411
1404 1405 1406 1407 1408 1409 1410 1411 1412 1413 1414 1415 1416 1417 1418

commune de Baccarat défini(e) 5022 habitants (réf. 1990)

*fa.1411 - pep-sol à Baccarat
N59 Flin (Ménil-Flin)=>Baccarat
résidence du soleil Baccarat
1 infraction
20060425-174558.jpg
commune : Baccarat
type : pep-sol
benemarque : résidence du soleil
beneetab : Baccarat
voie : N59
localisant : Flin (Ménil-Flin)=>Baccarat
enagglo : non
commentaire : publicité opération immobilière, classement voie expresse ?

Bénéficiaire : résidence du soleil Baccarat

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires (hors signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisage)code de la route article R418-4code de la route article R418-9

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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