face 1408
1401 1402 1403 1404 1405 1406 1407 1408 1409 1410 1411 1412 1413 1414 1415

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1408 - ens-sol dans Houssen
D4 RGC giratoire Mariafeld=>ZA Bennwihr gare
-commerce Gifi Houssen
1 infraction à déposer
20060606-082240.jpg
commune : Houssen
type : ens-sol
benetype : -commerce
benemarque : Gifi
beneetab : Houssen
refbail : HOS 90001.3.1
voie : D4 RGC
localisant : giratoire Mariafeld=>ZA Bennwihr gare
enagglo : oui
doubleface : 1407
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Gifi Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0dépasse 6m² de surface (sauf en agglo intercommunal >=100000hbts - selon fascicule Insee composition communale des entités urbaines - et emprise voie rapide pour activités utiles aux personnes en déplacement)code de l'environnement article R581-60 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don