face 1406
1399 1400 1401 1402 1403 1404 1405 1406 1407 1408 1409 1410 1411 1412 1413

commune de Châtenois défini(e) 3020 habitants (réf. 1990)

fa.1406 - pep-mur dans Châtenois
N59 RDV=>D424
-gr.surface
1 infraction

Photo absente.

commune : Châtenois
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Leclerc
bailleur : Espace image
voie : N59
localisant : RDV=>D424
enagglo : oui

La responsabilité du dispositif est portée par Espace image défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0dans une zone protection relative hors PNR (site ou MH classé, site inscrit, secteur sauvegardé, ZPPAUP...)code de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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