face 1405
1398 1399 1400 1401 1402 1403 1404 1405 1406 1407 1408 1409 1410 1411 1412

commune de Kientzheim défini(e) 851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1405 - ens-sol dans Kientzheim
communale cimetière
-gr.surface Intermarché Kientzheim
2 infractions à déposer

Photo absente.

commune : Kientzheim
type : ens-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Intermarché
beneetab : Kientzheim
bailleur : MDC
refbail : 68.84
statutbailleur : disparu
voie : communale
localisant : cimetière
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Intermarché Kientzheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0dépasse 6m² de surface (sauf en agglo intercommunal >=100000hbts - selon fascicule Insee composition communale des entités urbaines - et emprise voie rapide pour activités utiles aux personnes en déplacement)code de l'environnement article R581-60 
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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