face 1370
1363 1364 1365 1366 1367 1368 1369 1370 1371 1372 1373 1374 1375 1376 1377

commune de Plainfaing défini(e) 1948 habitants (réf. 1990) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1370 - pep-sol à Plainfaing
D415 RGC col=>Plainfaing
-gr.surface Champion Fraize
1 infraction à déposer
20060224-092858.jpg
commune : Plainfaing
type : pep-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Champion
beneetab : Fraize
bailleur : Ara publicité
voie : D415 RGC
localisant : col=>Plainfaing
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Champion Fraize

La responsabilité du dispositif est portée par Ara publicité défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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