face 1366
commune de Lapoutroie défini(e) 2146 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
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commune : Lapoutroie
type : signalisation
benetype : -commerce
benemarque : quincaillerie menuiserie Henry
beneetab : Lapoutroie
voie : D48
localisant : D11 Labaroche=>croix Orbey
enagglo : non
typemodif : à déposer
Bénéficiaire : quincaillerie menuiserie Henry Lapoutroie
La responsabilité du dispositif n'est pas définie.
2 infractions
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | caractères trop petits | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
| 0 | ne correspond à aucun type normalisé | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
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