face 1344
1337 1338 1339 1340 1341 1342 1343 1344 1345 1346 1347 1348 1350 1351 1352

commune de Wintzenheim défini(e) 7581 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1344 - pep-sol à Wintzenheim
D83 RGC D11=>voie ferrée
-commerce lingerie Sipp Wintzenheim
2 infractions à déposer
20060517-134748.jpg
commune : Wintzenheim
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : lingerie Sipp
beneetab : Wintzenheim
voie : D83 RGC
localisant : D11=>voie ferrée
zoneRL : non
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : propose un franchissement de ligne continue

Bénéficiaire : lingerie Sipp Wintzenheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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