face 1327
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commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1327 - pep-sol à Sigolsheim
D28 RGC giratoire vignes=>rue stade
terroir la cave de Sigolsheim Sigolsheim
1 infraction à déposer
20060405-184528.jpg
commune : Sigolsheim
type : pep-sol
benetype : terroir
benemarque : la cave de Sigolsheim
beneetab : Sigolsheim
voie : D28 RGC
localisant : giratoire vignes=>rue stade
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : démonté en mai 2006 puis reposé

Bénéficiaire : la cave de Sigolsheim Sigolsheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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