face 1324
1317 1318 1319 1320 1321 1322 1323 1324 1325 1326 1327 1329 1330 1331 1332

commune de Lapoutroie défini(e) 2146 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1324 - signalisation à Lapoutroie
D415 RGC D48 Bonhomme=>croix Orbey
-coll.|group. mairie Lapoutroie
3 infractions à déposer
20060315-165850.jpg
commune : Lapoutroie
type : signalisation
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Lapoutroie
voie : D415 RGC
localisant : D48 Bonhomme=>croix Orbey
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Lapoutroie

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0caractères trop petitsarrêté interministériel sur la signalisation routière 
0ne correspond à aucun type normaliséarrêté interministériel sur la signalisation routière 
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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