face 1312
1305 1306 1307 1308 1309 1310 1311 1312 1313 1314 1315 1316 1317 1318 1319

commune de Wintzenheim défini(e) 7581 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1312 - pep-sol dans Wintzenheim
D417 RGC Wintzenheim=>N83
-gr.surface Castorama Colmar
1 infraction à déposer
20060308-084056.jpg
commune : Wintzenheim
type : pep-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Castorama
beneetab : Colmar
voie : D417 RGC
localisant : Wintzenheim=>N83
zoneRL : peut-être
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Castorama Colmar

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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