face 1309
1302 1303 1304 1305 1306 1307 1308 1309 1310 1311 1312 1313 1314 1315 1316

commune de Riquewihr défini(e) 1228 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1309 - pep-mur dans Riquewihr
D3II D3=>D1bis
hôtel (rest) le Riquewihr Riquewihr
1 infraction à déposer
20060307-085548.jpg
commune : Riquewihr
type : pep-mur
benetype : hôtel (rest)
benemarque : le Riquewihr
beneetab : Riquewihr
voie : D3II
localisant : D3=>D1bis
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : le Riquewihr Riquewihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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