face 1304
commune de Kaysersberg défini(e) 2720 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité
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commune : Kaysersberg
type : signalisation
benetype : -société
benemarque : DS Smith
beneetab : Kaysersberg
voie : D415 RGC
localisant : pompiers=>ZA Alspach
enagglo : oui
typemodif : à déposer
Bénéficiaire : DS Smith Kaysersberg
La responsabilité du dispositif n'est pas définie.
1 infraction
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | ne correspond à aucun type normalisé | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
le village sans publicité
