face 1303
1296 1297 1298 1299 1300 1301 1302 1303 1304 1305 1306 1307 1308 1309 1310

commune de Ingersheim défini(e) 4221 habitants (réf. 1999)

*fa.1303 - pep-mur à Ingersheim
D415 RGC N83=>florimont
terroir la pommeraie Ammerschwihr
2 infractions à déposer
20060306-172024.jpg
commune : Ingersheim
type : pep-mur
benetype : terroir
benemarque : la pommeraie
beneetab : Ammerschwihr
voie : D415 RGC
localisant : N83=>florimont
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : la pommeraie Ammerschwihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0sur arbre ou monument naturelcode de l'environnement article L581-4code de l'environnement article L581-34
code de l'environnement article L581-29
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don