face 1296
1289 1290 1291 1292 1293 1294 1295 1296 1297 1298 1299 1300 1301 1302 1303

commune de Lièpvre défini(e) 1650 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1296 - pep-sol dans Lièpvre
N59 bois l'abbesse hameau=>D48I Schaëntzel
hôtel (rest) auberge au creux-chène Rombach-le-Franc
2 infractions à déposer
20060505-125102.jpg
commune : Lièpvre
type : pep-sol
benetype : hôtel (rest)
benemarque : auberge au creux-chène
beneetab : Rombach-le-Franc
voie : N59
localisant : bois l'abbesse hameau=>D48I Schaëntzel
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : auberge au creux-chène Rombach-le-Franc

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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