face 1292
1285 1286 1287 1288 1289 1290 1291 1292 1293 1294 1295 1296 1297 1298 1299

commune de Sainte-Maxime défini(e) 11978 habitants (réf. 0)

fa.1292 - pep-sol à Sainte-Maxime
D25
-coll.|group. mairie Sainte-Maxime
2 infractions à déposer
20050419-194114.jpg
commune : Sainte-Maxime
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Sainte-Maxime
voie : D25
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Sainte-Maxime

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don