face 1283
1275 1276 1277 1279 1280 1281 1282 1283 1284 1285 1286 1287 1288 1289 1290

commune de Fréland défini(e) 1325 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1283 - pep-mur dans Fréland
D11III lacet=>mairie
-commerce 3 épis habillement Wintzenheim
1 infraction à déposer
20060519-185212.jpg
commune : Fréland
type : pep-mur
benetype : -commerce
benemarque : 3 épis habillement
beneetab : Wintzenheim
bailleur : PRS
voie : D11III
localisant : lacet=>mairie
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : 3 épis habillement Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par PRS défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don