face 1282
1274 1275 1276 1277 1279 1280 1281 1282 1283 1284 1285 1286 1287 1288 1289

commune de Illhaeusern défini(e) 653 habitants (réf. 1999)

fa.1282 - pré-dérog dans Illhaeusern
D106 sortie Est
terroir coin du maraîcher Illhaeusern
1 infraction à déposer

Photo absente.

commune : Illhaeusern
type : pré-dérog
benetype : terroir
benemarque : coin du maraîcher
beneetab : Illhaeusern
bailleur : bénéficiaire
voie : D106
localisant : sortie Est
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : coin du maraîcher Illhaeusern

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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