face 1281
1273 1274 1275 1276 1277 1279 1280 1281 1282 1283 1284 1285 1286 1287 1288

commune de Guémar défini(e) 1324 habitants (réf. 1999)

fa.1281 - pré-dérog à Guémar
N83 Ostheim nord=>Guémar
terroir coin du maraîcher Illhaeusern
2 infractions à déposer

Photo absente.

commune : Guémar
type : pré-dérog
benetype : terroir
benemarque : coin du maraîcher
beneetab : Illhaeusern
bailleur : bénéficiaire
voie : N83
localisant : Ostheim nord=>Guémar
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : 6km entre N83 (PR4+930) et le lieu hors agglo (PR11)

Bénéficiaire : coin du maraîcher Illhaeusern

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombrecode de l'environnement article R581-72 
0éloignement activité >5km (ou 10km pour MH)code de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don