face 1273
1265 1266 1267 1269 1270 1271 1272 1273 1274 1275 1276 1277 1279 1280 1281

commune de Lapoutroie défini(e) 2146 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.1273 - pep-mur dans Lapoutroie
D415 RGC croix Orbey=>Hachimette église
-gr.surface Champion Fraize
1 infraction à déposer
20060315-165950.jpg
commune : Lapoutroie
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Champion
beneetab : Fraize
bailleur : ARA publicité
voie : D415 RGC
localisant : croix Orbey=>Hachimette église
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Champion Fraize

La responsabilité du dispositif est portée par ARA publicité défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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