face 1247
1240 1241 1242 1243 1244 1245 1246 1247 1248 1249 1250 1251 1252 1253 1254

commune de Lièpvre défini(e) 1650 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1247 - ens-sol à Lièpvre
N59 bois l'abbesse hameau=>bois l'abbesse ZI
-société Budelpack Lièpvre
2 infractions à déposer
20060127-101354.jpg
commune : Lièpvre
type : ens-sol
benetype : -société
benemarque : Budelpack
beneetab : Lièpvre
voie : N59
localisant : bois l'abbesse hameau=>bois l'abbesse ZI
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Budelpack Lièpvre

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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