face 1237
1229 1230 1231 1232 1233 1235 1236 1237 1239 1240 1241 1242 1243 1244 1245

commune de Wintzenheim défini(e) 7581 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

fa.1237 - ens-mur à Wintzenheim
D83 RGC voie ferrée=>D11
-commerce 3 épis habillement Wintzenheim
disparue 2006-04-06
20060123-084026.jpg
commune : Wintzenheim
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : 3 épis habillement
beneetab : Wintzenheim
voie : D83 RGC
localisant : voie ferrée=>D11
zoneRL : ZPRb
principe : projection
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-04-06 00:00:00
commentaire : 2 enseignes

Bénéficiaire : 3 épis habillement Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1255 - 01/2006
20060123-084020.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don