face 1233
1226 1227 1228 1229 1230 1231 1232 1233 1235 1236 1237 1239 1240 1241 1242

commune de Ammerschwihr défini(e) 1941 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1233 - ens-toit dans Ammerschwihr
D415 RGC feu Ammerschwihr=>D28 cimetière
terroir Pierre Adam Ammerschwihr
1 infraction
20060123-083356.jpg
commune : Ammerschwihr
type : ens-toit
benetype : terroir
benemarque : Pierre Adam
beneetab : Ammerschwihr
voie : D415 RGC
localisant : feu Ammerschwihr=>D28 cimetière
enagglo : oui

Bénéficiaire : Pierre Adam Ammerschwihr

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0non constituée de lettres découpéescode de l'environnement article R581-58 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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