face 1215
commune de Guémar défini(e) 1324 habitants (réf. 1999)
commune : Guémar
type : signalisation
benetype : -société
benemarque : Ewoco
beneetab : Guémar
voie : D106
localisant : Guémar=>Illhaeusern
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-08-31 00:00:00
Bénéficiaire : Ewoco Guémar
La responsabilité du dispositif n'est pas définie.
1 infraction
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | ne correspond à aucun type normalisé | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
le village sans publicité
