face 1189
1182 1183 1184 1185 1186 1187 1188 1189 1190 1191 1192 1193 1194 1195 1196

commune de Lièpvre défini(e) 1650 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1189 - pep-sol à Lièpvre
N59 forge=>bois l'abbesse ZI
-coll.|group. comcom Val d'argent
disparue 2006-06-26
20060119-143150.jpg
commune : Lièpvre
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : comcom
beneetab : Val d'argent
voie : N59
localisant : forge=>bois l'abbesse ZI
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-06-26 00:00:00
commentaire : à traiter sur les RIS

Bénéficiaire : comcom Val d'argent

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0sur domaine public (ou empiète sur domaine public)code de la route article R418-5code de la route article R418-9
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.