face 1186
1179 1180 1181 1182 1183 1184 1185 1186 1187 1188 1189 1190 1191 1192 1193

commune de La Vancelle défini(e) 294 habitants (réf. 1990)

*fa.1186 - pep-sol à La Vancelle
N59 La Vancelle=>chgt dépt
-coll.|group. mairie La Vancelle
2 infractions à déposer
20060119-143018.jpg
commune : La Vancelle
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : La Vancelle
voie : N59
localisant : La Vancelle=>chgt dépt
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie La Vancelle

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.