face 1181
1174 1175 1176 1177 1178 1179 1180 1181 1182 1183 1184 1185 1186 1187 1188

commune de Châtenois défini(e) 3020 habitants (réf. 1990)

fa.1181 - pep-mur dans Châtenois
N59 RDV=>val de Villé
-loisir montagne des singes Kintzheim
1 infraction
20060119-142524.jpg
commune : Châtenois
type : pep-mur
benetype : -loisir
benemarque : montagne des singes
beneetab : Kintzheim
bailleur : Clear channel grand Est
refbail : Dauphin
voie : N59
localisant : RDV=>val de Villé
enagglo : oui

Bénéficiaire : montagne des singes Kintzheim

La responsabilité du dispositif est portée par Clear channel grand Est défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0dans une zone protection relative hors PNR (site ou MH classé, site inscrit, secteur sauvegardé, ZPPAUP...)code de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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