face 1166
1159 1160 1161 1162 1163 1164 1165 1166 1167 1168 1169 1170 1171 1172 1173

commune de Guebwiller défini(e) 11883 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1166 - pré-dérog à Guebwiller
D430 RGC N83=>Guebwiller
resto.|cafét. l'oasis Guebwiller
1 infraction
20060110-122000.jpg
commune : Guebwiller
type : pré-dérog
benetype : resto.|cafét.
benemarque : l'oasis
beneetab : Guebwiller
voie : D430 RGC
localisant : N83=>Guebwiller
enagglo : non
commentaire : vérifier type activité

Bénéficiaire : l'oasis Guebwiller

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

ph.1172 - 01/2006
20060110-122100.jpg
ph.1173 - 01/2006
20060110-122200.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don