face 1150
1143 1144 1145 1146 1147 1148 1149 1150 1151 1153 1155 1156 1158 1159 1160

commune de Aubure défini(e) 410 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1150 - pep-sol à Aubure
D11III N59=>D11III
-coll.|group. mairie Aubure
1 infraction à déposer
20051201-161400.jpg
commune : Aubure
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Aubure
voie : D11III
localisant : N59=>D11III
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Aubure

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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