face 1147
1140 1141 1142 1143 1144 1145 1146 1147 1148 1149 1150 1151 1153 1155 1156

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1147 - ens-mur dans Houssen
D4 RGC giratoire Mariafeld=>giratoire trémie
-commerce Hypertapis Houssen
1 infraction
20050510-083508.jpg
commune : Houssen
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : Hypertapis
beneetab : Houssen
voie : D4 RGC
localisant : giratoire Mariafeld=>giratoire trémie
enagglo : oui

Bénéficiaire : Hypertapis Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don