face 1125
1118 1119 1120 1121 1122 1123 1124 1125 1126 1127 1128 1129 1130 1131 1132

commune de Andolsheim défini(e) 2036 habitants (réf. 1999)

*fa.1125 - pep-sol à Andolsheim
D415 RGC D45=>D12
-gr.surface Magvet Colmar
1 infraction à déposer
20051130-122548.jpg
commune : Andolsheim
type : pep-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Magvet
beneetab : Colmar
voie : D415 RGC
localisant : D45=>D12
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : activité transférée à Houssen

Bénéficiaire : Magvet Colmar

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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