face 1120
1113 1114 1115 1116 1117 1118 1119 1120 1121 1122 1123 1124 1125 1126 1127

commune de Andolsheim défini(e) 2036 habitants (réf. 1999)

*fa.1120 - pep-sol à Andolsheim
D415 RGC D45=>D12
-commerce Shopi Fortschwihr
1 infraction à déposer
20051217-150642.jpg
commune : Andolsheim
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : Shopi
beneetab : Fortschwihr
bailleur : Immo publicité
voie : D415 RGC
localisant : D45=>D12
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : anciennement sur photo 1127

Bénéficiaire : Shopi Fortschwihr

La responsabilité du dispositif est portée par Immo publicité défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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