face 1101
1094 1095 1096 1097 1098 1099 1100 1101 1102 1103 1104 1106 1107 1108 1109

commune de Wintzenheim défini(e) 7581 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

fa.1101 - ens-mur dans Wintzenheim
communale Logelbach
-commerce 3 épis habillement Wintzenheim
disparue 2006-04-06
20051123-144208.jpg
commune : Wintzenheim
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : 3 épis habillement
beneetab : Wintzenheim
voie : communale
localisant : Logelbach
zoneRL : ZPRb
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2006-04-06 00:00:00

Bénéficiaire : 3 épis habillement Wintzenheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don