face 1094
commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : signalisation
benetype : camping
benemarque : reflets du Val d'argent
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D48
localisant : Echery=>Ste-Marie théâtre
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2006-03-08 00:00:00
Bénéficiaire : reflets du Val d'argent Sainte-Marie-aux-Mines
La responsabilité du dispositif n'est pas définie.
1 infraction
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | ne correspond à aucun type normalisé | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.