face 1090
commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
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commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : signalisation
benetype : -loisir
benemarque : Quad location
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : col=>entrée amont Ste-Marie
enagglo : non
doubleface : 1083
typemodif : disparue
datemodif : 2006-09-18 00:00:00
Bénéficiaire : Quad location Sainte-Marie-aux-Mines
La responsabilité du dispositif n'est pas définie.
1 infraction
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | ne correspond à aucun type normalisé | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
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