face 1078
1071 1072 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 1080 1081 1082 1084 1085 1086

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1078 - pep-sol à Sainte-Marie-aux-Mines
D459 entrée amont Ste-Marie=>col
-loisir Quad location Sainte-Marie-aux-Mines
1 infraction à déposer
20051121-123620.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : Quad location
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : entrée amont Ste-Marie=>col
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Quad location Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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