face 1077
1070 1071 1072 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 1080 1081 1082 1084 1085

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1077 - signalisation dans Sainte-Marie-aux-Mines
D459 D48 Bagenelles=>entrée amont Ste-Marie
camping reflets du Val d'argent Sainte-Marie-aux-Mines
1 infraction à déposer
20051121-123356.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : signalisation
benetype : camping
benemarque : reflets du Val d'argent
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : D48 Bagenelles=>entrée amont Ste-Marie
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : reflets du Val d'argent Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0ne correspond à aucun type normaliséarrêté interministériel sur la signalisation routière 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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