face 1076
1069 1070 1071 1072 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 1080 1081 1082 1084

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1076 - moburb dans Sainte-Marie-aux-Mines
D459 prensureux=>D48 Bagenelles
-réseau CDP Publicité
1 infraction à déposer
20051121-123350.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : moburb
benetype : -réseau
bailleur : CDP Publicité
refbail : sucette
voie : D459
localisant : prensureux=>D48 Bagenelles
enagglo : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif est portée par CDP Publicité défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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