face 1075
1068 1069 1070 1071 1072 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 1080 1081 1082

commune de Sainte-Croix-aux-Mines défini(e) 2051 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1075 - ens-mur à Sainte-Croix-aux-Mines
N59 D459 Lièpvre=>N159 halles
-commerce l'artisan du pain Ste-Croix
1 infraction à déposer
20051121-123018.jpg
commune : Sainte-Croix-aux-Mines
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : l'artisan du pain
beneetab : Ste-Croix
voie : N59
localisant : D459 Lièpvre=>N159 halles
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : commerce fermé

Bénéficiaire : l'artisan du pain Ste-Croix

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0concerne une activité cessée depuis plus de 3 moiscode de l'environnement article R581-55 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don